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Message par Jean-Marie41 Sam 6 Avr 2019 - 18:11


Reçu de Paris par l'intermédiaire de mon président régional
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Message par Joël Chandelier Sam 6 Avr 2019 - 18:38

Vu dans la presse nationale sur la réparation du préjudice d'anxiété concernant l'amiante mais j'attends un communiqué spécifique FNOM car pour l'instant je ne vois pas par un texte Ministere des Armees pour ce type de reconnaissance pour nous les marins [Associations anciens marins] FNOM - Page 13 595882



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Message par mjrl83 Sam 6 Avr 2019 - 18:48

Il existe le FIVA (Fonds d'Intervention des Victimes de l'Amiante ) qui, lorsque l'on fait une demande d'indemnisation analyse 2 critères. L'un médical avec étude de scanner ou d'IRM et l'autre le préjudice moral. Moi j'ai fait 2 fois une demande. Les 2 rejetées car l'expert devant qui je suis passé n'a rien trouvé sur le scanner mais pas non plus au titre de préjudice moral alors que j'ai donné mes affectations ainsi que le poste occupé pendant 27 ans!



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Message par Joël Chandelier Sam 6 Avr 2019 - 18:55

Et oui comme je comprends ta déception et pourtant la FNOM qui nous abreuve de textes ici textes là a comme les mains liés [Associations anciens marins] FNOM - Page 13 180328



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Message par Jean-Marie41 Sam 6 Avr 2019 - 19:08

Oui la FNOM seul ne peu grand chose
L'armée est considéré comme fonctionnaire et ne font que leur travail donc la FIVA s'occupe principalement des civils
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Message par Joël Chandelier Sam 6 Avr 2019 - 19:32

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Message par Jean-Marie41 Dim 21 Avr 2019 - 19:05

Reçu de Parie par l'intermédiaire de mon président régionale Vivez marin

· Le Muséum national d'Histoire naturelle organise un concours littéraire en partenariat avec la Marine Nationale ! Dans le cadre de l’exposition "Océan, une plongée insolite" le Muséum national d’Histoire naturelle organise un appel à écriture du 3 avril au 23 juin 2019 sur le thème de l’Océan.

N’hésitez pas à participer et diffuser

Du 03 avril au 05 janvier 2020 : Exposition « Océan, une plongée insolite » - Lieu d'exploration, réserve de biodiversité, source d'inspiration et de légendes, découvrez les facettes les plus étonnantes et les plus méconnues de l'océan !
La nouvelle grande exposition du Muséum au Jardin des Plantes nous plonge dans les profondeurs de l'océan !
Ce territoire qui recouvre 71% de la surface de la Terre abrite une immense biodiversité encore insoupçonnée. Au fil d'un parcours immersif, vous pourrez explorer des milieux insolites à la rencontre d'espèces aux caractéristiques étonnantes.
Un voyage sous la surface qui invite à prendre conscience de la richesse du milieu marin et alerte sur les menaces que les activités humaines font peser sur lui.
Lieu : Grande Galerie de l’Evolution au Museum national d’Histoire naturelle

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Message par Jean-Marie41 Mer 24 Avr 2019 - 21:23


Dans l'Officier Marinier d'avril mai 2019
Cela peut intéresser
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Message par Jean-Marie41 Mar 14 Mai 2019 - 18:45

Reçu de Paris par l'intermédiaire de mon président Régionale
ASSEMBLÉE NATIONALE

Questions écrites à Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées, le 7 mai 2019 :

Délais de traitement des demandes de pension :

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Message par Jean-Marie41 Lun 10 Juin 2019 - 17:59


L'Officier Marinier de juin/juillet
Le sujet étant fermé ,je mets ceci ici
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Message par Jean-Marie41 Ven 2 Aoû 2019 - 18:02


Quelques renseignements reçu par l’intermédiaire de mon président régionale
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Message par Joël Chandelier Ven 2 Aoû 2019 - 18:06

Merci Jean Marie ce document est également consultable sur un autre site exactement ton copier/coller mais je ne me rappelle plus sur lequel, ah quand l'age nous joue des tours [Associations anciens marins] FNOM - Page 13 580511



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Message par Jean-Marie41 Ven 13 Sep 2019 - 18:19


Reçu de mon président régionale
Pour ceux qui en ont une
âgés de plus de 75 ans tributaire,titulaire de la retraite du combattant,
et pour tous les autres touchant une PMI:
Il ne faut pas déclarer la Retraite du CBT,ni la PMI sur la feuille d'Impôts
déclaration sur le revenu!!!
ces propos,je les tiens de Mme Magali MOLINA?
DIRECTRICE DE L'ONACVG 69
elle s'est exprimée devant l'Amiral cdt la base de défense de Toulon,
les officiels du conseil d'administration décentralisé de Lyon-Ecully ainsi que tous les présidents des AOM de France,soit 80 personnes.
faîtes circuler l'info et voyer avec vos centres d'impôts respectifs comment retirer et "décocher"
les cases concernant la retraite et la pmi.
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Message par Joël Chandelier Ven 13 Sep 2019 - 18:23

Qu'est qu'une PMI???
Quand à la retraite du combattant après 75 ans c'est connu elle est défiscalisée. De toute façon avec le prélèvement à la source tout ça c'est automatique maintenant [Associations anciens marins] FNOM - Page 13 315838



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Message par facilelavie Ven 13 Sep 2019 - 22:07

Pour Joel: PMI "Pension Militaire d'Invalidité"



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Message par Joël Chandelier Ven 13 Sep 2019 - 22:27

OK merci j'ai bien 75 ans mais ne suis ni ancien combattant ni pensionnaire d'une invalidite6 donc comme dirait ma belle-fille d'origine anglaise "next" [Associations anciens marins] FNOM - Page 13 1459



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Message par facilelavie Ven 13 Sep 2019 - 23:12

joel [Associations anciens marins] FNOM - Page 13 582735



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Message par Jean-Marie41 Jeu 19 Sep 2019 - 19:00


Reçu de mon président régional
Extension du préjudice d’anxiété à toutes les substances nocives et toxiques
Par une décision rendue le 11 septembre 2019, la chambre sociale de la Cour de cassation a étendu le champ d’application du préjudice d’anxiété à toutes les substances nocives ou toxiques. Pendant longtemps, ce préjudice était uniquement indemnisable pour certains travailleurs exposés à l’amiante.

Depuis 2010 les travailleurs éligibles à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (ACAATA), qui se trouvent « par le fait de l’employeur dans une situation d’inquiétude permanente face au risque de déclaration à tout moment d’une maladie liée à l’amiante », peuvent prétendre à une indemnisation du préjudice d’anxiété qu’ils ont subi (Soc. 11 mai 2010, nos 09-42.241 à 09-42.257, Dalloz actualité, 4 juin 2010, obs. B. Ines ; D. 2010. 2048 , note C. Bernard ; ibid. 2011. 35, obs. P. Brun et O. Gout ; ibid. 2012. 901, obs. P. Lokiec et J. Porta ; Dr. soc. 2010. 839, avis J. Duplat ; RTD civ. 2010. 564, obs. P. Jourdain ).

Cette construction jurisprudentielle permet à ces travailleurs de percevoir des dommages-intérêts sans avoir à démontrer la réalité de l’anxiété ressentie, celle-ci étant présumée en raison de l’exposition à l’amiante dans un établissement désigné par arrêté ministériel, pendant la période où y étaient fabriqués ou traités l’amiante ou des matériaux contenant de l’amiante (Soc. 2 avr. 2014, nos 12-29.825 et 12-28.616, Dalloz actualité, 2 mai 2014, obs. W. Fraisse ; D. 2014. 1312 , note C. Willmann ; ibid. 1404, chron. S. Mariette, C. Sommé, F. Ducloz, E. Wurtz, A. Contamine et P. Flores ).

En contrepartie de cette preuve simplifiée, la réparation du préjudice d’anxiété était strictement réservée aux salariés éligibles à l’ACAATA. Les autres, même s’ils justifiaient d’une exposition à l’amiante, ne pouvait prétendre à une indemnisation similaire (Soc. 3 mars 2015, n° 13-26.175, Dalloz actualité, 26 mars 2015, obs. W. Fraisse ; D. 2015. 635 ; ibid. 968, entretien J. Knetsch ; ibid. 1384, chron. E. Wurtz, F. Ducloz, C. Sommé, S. Mariette et N. Sabotier ; ibid. 2283, obs. M. Bacache, A. Guégan-Lécuyer et S. Porchy-Simon ; ibid. 2016. 35, obs. P. Brun et O. Gout ; Just. & cass. 2016. 258, rapp. E. Wurtz ; Dr. soc. 2015. 360, étude M. Keim-Bagot ; RTD civ. 2015. 393, obs. P. Jourdain ), y compris sur le fondement d’un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité (Soc. 21 sept. 2017, n° 16-15.130, Dalloz actualité, 17 oct. 2017, obs. W. Fraisse ; D. 2017. 1915 ).

C’est sur ce dernier point qu’est intervenu un premier revirement de jurisprudence le 5 avril 2019. Les juges de l’Assemblée plénière ont tenu compte du fait que de nombreux salariés qui ne remplissent pas les conditions pour bénéficier de l’ACAATA « ont pu être exposés à l’inhalation de poussières d’amiante dans des conditions de nature à compromettre gravement leur santé ». Partant de ce postulat, ils ont admis que le salarié qui justifiait d’une exposition à l’amiante, générant un risque élevé de développer une pathologie grave, puisse engager la responsabilité de l’employeur sur le fondement d’un manquement à son obligation de sécurité.

Dans ce cas, aucune présomption ne s’applique du seul fait de l’exposition à l’amiante : les juges doivent caractériser le préjudice personnellement subi par chaque salarié exposé à l’amiante, et constater que l’anxiété est imputable à un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité (Cass., ass. plén., 5 avr. 2019, n° 18-17.442, Dalloz actualité, 9 avr. 2019, obs. W. Fraisse ; D. 2019. 922, et les obs. , note P. Jourdain ; JA 2019, n° 598, p. 11, obs. D. Castel ; AJ Contrat 2019. 307, obs. C.-É. Bucher ; Dr. soc. 2019. 456, étude D. Asquinazi-Bailleux ; RDT 2019. 340, obs. G. Pignarre ; RDSS 2019. 539, note C. Willmann ).

L’arrêt commenté s’inscrit dans le prolongement de cette décision du 5 avril. Alors que le préjudice d’anxiété ne visait encore que l’inquiétude ressentie par les travailleurs exposés à l’amiante, la chambre sociale a considéré que ce préjudice pouvait exister en cas d’exposition à toute autre substance pathogène. Pour obtenir une indemnisation sur le fondement d’un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité, le travailleur doit justifier d’une exposition à une substance nocive ou toxique générant un risque élevé de développer une pathologie grave et d’un préjudice d’anxiété personnellement subi résultant de cette exposition. Conformément à la jurisprudence de la Cour de cassation sur l’obligation de sécurité, l’employeur doit alors démontrer qu’il a pris toutes les mesures de prévention prévues par les articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail (Soc. 25 nov. 2015, n° 14-24.444 P, D. 2015. 2507 ; ibid. 2016. 144, chron. P. Flores, S. Mariette, E. Wurtz et N. Sabotier ; ibid. 807, obs. P. Lokiec et J. Porta ; Dr. soc. 2016. 457, étude P.-H. Antonmattei ; Cass., ass. plén., 5 avr. 2019, n° 18-17.442, préc.).

En l’espèce, des mineurs de charbon avaient saisi le conseil de prud’hommes aux fins d’obtenir le paiement de dommages-intérêts en réparation de leur préjudice d’anxiété et du manquement de l’employeur à son obligation de sécurité. Ces derniers considéraient que les mesures prises par l’employeur étaient insuffisantes pour prévenir les risques liés à l’inhalation de poussières dans la mine : le système d’arrosage destiné à capter ces poussières n’était pas assez performant, nécessitant le port de masques ; or le nombre de masques fournis par l’employeur était insuffisant et la plupart étaient défectueux et inadaptés à une activité physique intense.

La cour d’appel de Metz a, le 7 juillet 2017, rejeté ces demandes, en considérant, conformément à la jurisprudence alors en vigueur, que le préjudice d’anxiété ne pouvait être indemnisé que pour les travailleurs ayant été exposé à l’amiante et étant éligibles à l’ACAATA. Elle a retenu, en outre, que l’employeur n’avait pas manqué à son obligation de sécurité, retenant que les salariés étaient informés des risques et des mesures de sécurité, que les outils de sécurité étaient régulièrement contrôlés, que les travailleurs bénéficiaient d’un suivi médical renforcé, et que leurs recommandations en matière de sécurité étaient prises en compte.

Pour la Cour de cassation cependant, ces éléments étaient insuffisants pour « établir que l’employeur démontrait qu’il avait effectivement mis en œuvre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs, telles que prévues aux articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail ». Elle casse l’arrêt rendu par les juges du fond et renvoie l’affaire devant la cour d’appel de Douai, qui sera chargée d’apprécier l’existence d’un préjudice d’anxiété subi par les mineurs et du lien de causalité entre ce préjudice et un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité.

L’évolution jurisprudentielle observée en 2019 est cohérente au regard de la façon dont la Cour de cassation appréhende aujourd’hui le respect par l’employeur de son obligation de sécurité, conditionné à la mise en œuvre de l’ensemble des principes généraux de prévention énoncés par le Code du travail. Il semble en effet logique que des salariés qui se trouvent dans une situation d’inquiétude permanente face au risque de déclaration à tout moment d’une maladie liée à l’exposition à une substance dangereuse puissent engager la responsabilité de leur employeur, lorsque cette inquiétude est directement causée par une politique lacunaire de prévention des risques. À l’inverse, si l’employeur a mis en œuvre toutes les mesures de prévention nécessaires, alors l’inquiétude subie par ses salariés ne lui sera pas directement imputable et le préjudice d’anxiété ne sera pas indemnisable.>>>>>

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Message par Joël Chandelier Jeu 19 Sep 2019 - 20:02

Moi je vais être franc tout ça me "gonfle" (et je suis déjà assez gros comme ça lol! )
Le journal l'officier marinier est devenu un magazine people. Tant mieux si 40 ou 45 OM ont touché une indemnité pour cause d'anxiété mais d'autres qui sont vraiment malades sont oubliés
Est ce que le fait que je sois anxieux car je ne sais pas quel météo il fera demain me donnera droit à une indemnité d'anxiété [Associations anciens marins] FNOM - Page 13 180328



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Message par D.THIEBAULT Jeu 19 Sep 2019 - 21:27

Je suis comme toi Joël.
Je pense qu'on n'était quand même pas des C.. et qu'on se doutait bien qu'on
respirait de la me...
Quant à "attaquer" la marine pour préjudice d’anxiété, ça ne vient même pas à l'esprit.
Je n'ai jamais pensé à me retourner contre la Marine pour les saloperies que j'ai chopées.
J'ai fait mon boulot, point barre!!
C'est quand même elle qui m'a fait vivre pendant 20 ans (les plus belles année de ma vie)
Tant mieux pour ceux qui sont indemnisés.



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Message par Louis BOUZELOC Jeu 19 Sep 2019 - 22:45

La Cour de Cassation ainsi que le Tribunal administratif de Rennes, dans un autre arrêt, ont pris leur décision sous l'angle exclusif du droit, comme c'est leur rôle, sans tenir compte des conséquences financières.
En un mot, les budgets visant à l'indemnisation des victimes de l'amiante n'étant pas extensibles, il y a lieu de craindre que les fonds destinés aux malades réels de l'amiante et à leurs ayant droit soient amputés par les indemnités versées au titre du principe d'anxiété.
C'est arithmétique !
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Message par boboss Ven 20 Sep 2019 - 10:04

C'est vrai que cette indemnisation pour anxiété me laisse un peu perplexe....Il semblerait que ce soit dans l'air du temps. On attaque l'Etat pour tout et n’importe quoi.
Comme Joël, je suis anxieux de savoir quelle sera la météo demain, moi qui ai prévu d'aller randonner....
Un mien collègue m'a proposé (et a insisté...) pour que je remplisse dossier d'anxiété sur l'amiante. Ce que j'ai refusé. Ça me laisserait un sentiment de mal à l'aise.
Maintenant que chacun fasse comme il l'entend, en son âme et conscience. Et surtout je ne juge personne.



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Message par Jean-Marie41 Ven 20 Sep 2019 - 10:39

J'ai mis cette article mais il ne vient pas de la FNOM proprement dit mais de cette hebdomadaire [Associations anciens marins] FNOM - Page 13 Captu457
lu par une personne qui fait parti de la fédé et qui relai l'info
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Message par facilelavie Ven 20 Sep 2019 - 11:19

Entièrement d'accord avec Joel et D Thiebault



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Message par Joël Chandelier Ven 20 Sep 2019 - 11:27

Merci Louis pour ton commentaire c'est vraiment affligeant cette "anxiété" oh là là que je suis anxieux vais je pouvoir tondre aujourd'hui? A quelle indemnité vais je pouvoir prétendre faché
Mais ma réflexion c'était aussi pour le journal de l'officier marinier, il était fait il y a 30 ans quand je me suis abonné d'infos sur les unités d'active et les rassemblements des sections locales de retraités OM. C'est devenu un journal people avec des articles comme Jean Marie nous a donné copie. Des infos qui ne concernent pas directement nous les anciens cols bleus et pompon rouge ici en tous les cas sur ACB. La rédaction du journal l'officier marinier [Associations anciens marins] FNOM - Page 13 615235
Je suis encore anxieux que vont dire les administrateurs d'ACB au sujet de mon post ça va valoir combien si je saisi le tribunal cette anxiété qui me monte à la tête.
Allez vaut mieux en rire que pleurer et mon post n'est la que pour la dérision évidemment



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